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CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Conditions générales de vente pour un site d'E-Commerce de vente en ligne de biens
 

Préambule/ Identité du vendeur/ Accès aux règles professionnelles et commerciales ( le cas échéant)
 
Le préambule rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente. Le préambule permet également de connaître les règles professionnelles et commerciales auxquelles entend se soumettre le vendeur le cas échéant.
 
Les présentes conditions indiquent notamment les informations suivantes:
 
Les moyens de reproduction et d'archivage des présentes conditions
Les mentions légales du site le-monde-de-gulliver.com ____
Les conditions générales d'utilisation du site le-monde-de-gulliver.com____
Les caractéristiques essentielles des biens proposés
Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne
Les moyens techniques d'identification et de correction des erreurs commises lors de la saisie des données
Les langues proposées
Les modalités d'archivage et d'accès au contrat
Le moyen de consulter les règles professionnelles et commerciales auxquelles le vendeur entend se soumettre
Les garanties légales et contractuelles
Les délais, frais et modalités de livraison
Le suivi de la livraison et les coûts des techniques de communication à distance
Le prix
Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation
Les détails sur les modalités d’exercice du droit de rétractation,
La durée du contrat et de validité du prix.
.
Télécharger les conditions générales de vente au format PDF en cliquant ici

Dernière mise à jour le 18/09/2015
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le-monde-de-gulliver.com  (nom du site) est un service de le monde de gulliver( nom de la société)
Siège social : Montluçon
RCS 499 206 043 ( ou SIRET si dispense RCS)
Tél: 04 70 28 11 41

Courriel: pascal.peyrot03@orange.fr, 
Pour voir les mentions légales du site le-monde-de-gulliver.com, cliquez ici
 
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes et

les conditions de ventes  du site le-monde-de-Gulliver.com

 

Préambule :
Le site est la propriété de le Monde de Gulliver en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation du site le-monde-de-gulliver.com
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1. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité du  Monde de Gulliver ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par le Monde de Gulliver sont disponibles dans notre réserve. Toutefois le Monde de Gulliver s’approvisionnant chez de nombreux fournisseurs, certains articles peuvent être parfois en rupture de stock.

2. Prix
Les prix publics TTC exprimés en Euros sont donnés à titre indicatif et sous toutes réserves.
La fluctuation des devises, et les variations de prix de nos fournisseurs peuvent nous contraindre à modifier les prix publics indicatifs à tout moment.

3. Informations légales
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès du  Monde de Gulliver. De plus, le site le-monde-de-gulliver.com s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

4. Décharge de responsabilités
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